Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TECHNICOLOR VIDEOCASSETTE BV Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3206832
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2013
Marque figurative de TECHNICOLOR VIDEOCASSETTE BV

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 janvier 2003 par la société étrangère TECHNICOLOR VIDEOCASSETTE BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société étrangère TECHNICOLOR VIDEOCASSETTE BV domicilié(e) Vossembeemd 51, 5705 CL HELMOND,Pays-Bas - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206832.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 janvier 2013.

TECHNICOLOR VIDEOCASSETTE BV a également déposé les autres marques suivantes : MOVING ENTERTAINMENT


TECHNICOLOR VIDEOCASSETTE BV Société de droit néerlandais - Vossembeemd 51, 5705 CL HELMOND,Pays-Bas - Pays-Bas


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 19 mai 2008 - Changement d'adresse n°473955 - Publication au BOPI 2008-05-19

Inscription le 19 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473956 - Publication au BOPI 2008-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498386 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Lecteurs de disques compacts audio-vidéo et de disques compacts optiques ; mécanismes d'entraînement de disques informatiques ; disques compacts (audio-vidéo) préenregistrés, disques optiques compacts ; supports de données enregistrées par des programmes informatiques ; cassettes, disques, filaments informatiques, puces informatiques, circuits électroniques pour l'enregistrement électronique, magnétique et optique ; disques compacts (audio-vidéo) , disques optiques compacts ; disques optiques magnétiques ; disques compacts effaçables ; logiciels de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques vidéo, appareils photographiques et appareils photographiques numériques, caméras vidéo, magnétoscopes, lecteurs de disques vidéo, caméras cinématographiques, appareils de développement cinématographique et photographique, pellicules cinématographiques. Appareil et équipement cinématographique et photographique. Cartes mémoire et puces à mémoire. Services de transmission par voie numérique de films, d'événements en direct et d'autres supports de divertissement. Services de transport de films cinématographiques par voie aérienne, par camion, par chemin de fer, par bus et par bâteau. Traitement, développement et tirage de pellicules photographiques et de bobines de films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.